Conflit d’intérêts
Introduction
La brochure sur les conflits d'intérêts vous fournit des renseignements sur les conflits d'intérêts susceptibles de survenir dans le cadre de votre relation avec Optimize Wealth Management Inc. ou Optimize Global Asset Management Inc. (collectivement, « Optimize »).
Les lois canadiennes sur les valeurs mobilières exigent que nous prenions des mesures raisonnables pour identifier, divulguer et traiter de manière appropriée les conflits d'intérêts importants actuels ainsi que ceux qui sont raisonnablement prévisibles. Veuillez prendre un moment pour la lire attentivement. Votre gestionnaire de portefeuille (« GP »), associé gestionnaire de portefeuille (« GPA ») ou professionnel des services financiers (« PSF ») pourra répondre à toutes vos questions.
Qu'est-ce qu'un conflit d'intérêts ? Un conflit d'intérêts (« CDI ») s'entend de toute circonstance où les intérêts de différentes parties, tels que ceux d'un client et ceux d'Optimize ou de ses employés, divergent. Cela comprend les situations où une personne inscrite pourrait être portée à faire passer ses intérêts avant ceux d'un client. Un conflit est considéré comme important s'il est raisonnable de s'attendre à ce qu'il influence la prise de décision du client ou le jugement d'Optimize ou de ses employés.
Comment gérons-nous les conflits d'intérêts ? Optimize prend des mesures raisonnables pour identifier les conflits d'intérêts et s'assurer qu'ils sont toujours résolus dans votre meilleur intérêt, prioritairement à nos propres intérêts ou à toute autre considération concurrente. Si nous ne pouvons pas résoudre un conflit dans votre meilleur intérêt, nous éviterons l'activité qui le suscite. Nous avons mis en place des politiques et offrons une formation continue à nos employés afin de les aider à identifier en temps opportun les conflits d'intérêts existants et raisonnablement prévisibles.
Pourquoi est-ce important ? Il est essentiel que vous compreniez que si un conflit survient, nous le résoudrons toujours dans votre meilleur intérêt ou nous l'éviterons tout simplement.
Remise de la divulgation ? La brochure sur les conflits d'intérêts (la « Brochure ») vous sera remise au moment de l'ouverture du compte et est disponible en tout temps sur demande. La Brochure est mise à jour annuellement ou à mesure que nous identifions de nouveaux conflits d'intérêts. Les mises à jour seront transmises rapidement aux clients par courriel ou par la poste, selon le consentement que nous avons reçu de votre part.
Programme d'éthique
Nous disposons d’un code d’éthique qui établit les normes de conduite attendues de nos employés.
Il comprend des restrictions et des contrôles relatifs aux activités extérieures, aux cadeaux et invitations, aux opérations financières personnelles avec les clients ainsi qu’aux opérations personnelles sur titres. Le Code d’éthique est conçu pour garantir que nos employés agissent conformément aux lois canadiennes applicables aux valeurs mobilières et qu’ils agissent dans le meilleur intérêt d’Optimize et de nos clients.
Propriété
Optimize Wealth Management Inc. et Optimize Global Asset Management Inc. sont des filiales en propriété exclusive d’Optimize Financial Group Inc. (« OFG »). Optimize Wealth Management Inc. est inscrite auprès de l’Organisme canadien de réglementation des investissements (« OCRI ») pour exercer ses activités en tant que courtier en placement dans les provinces de l'Alberta, de la Colombie-Britannique, du Manitoba, du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, du Nunavut, de l'Ontario, de l'Île-du-Prince-Édouard, du Québec, de la Saskatchewan et du Yukon. Optimize Wealth Management Inc. est également membre du Fonds canadien de protection des investisseurs (« FCPI »). Optimize Global Asset Management Inc. est inscrite à titre de gestionnaire de portefeuille dans les provinces et territoires de l’Alberta, de la Colombie-Britannique, du Manitoba, du Nouveau-Brunswick, de Terre-Neuve-et-Labrador, de la Nouvelle-Écosse, des Territoires du Nord-Ouest, du Nunavut, de l’Ontario, de l’Île-du-Prince-Édouard, du Québec, de la Saskatchewan et du Yukon. Optimize Global Asset Management Inc. est également inscrite à titre de gestionnaire de fonds d’investissement en Ontario et de courtier sur le marché dispensé dans les provinces de la Colombie-Britannique, du Manitoba, de l’Ontario et de la Saskatchewan.
Produits et services que nous offrons
Gestion de placements discrétionnaire
Les services de gestion discrétionnaire de portefeuille sont offerts à nos clients par l'entremise de comptes gérés (« Compte » ou « Comptes »), lesquels seront investis dans le cadre du Programme de Gestion Privée Optimize (le « Programme »). Les services sont fondés sur une évaluation de la convenance qui permet d'établir un Énoncé de politique de placement pour chaque client. Ce Programme est offert par l'entremise de notre société affiliée, Optimize Global Asset Management Inc., qui gère le Programme en proposant une série de Portefeuilles modèles composés exclusivement de fonds exclusifs. Les détails relatifs au Programme, aux Portefeuilles modèles et aux fonds figurent dans le Document de divulgation sur les fonds Optimize, lequel vous sera remis lors de l'ouverture de votre compte et tout au long de votre relation avec nous.
Puisque vos actifs seront investis dans des fonds exclusifs, Optimize Global Asset Management Inc. percevra des frais de gestion et, dans certains cas, des commissions de performance de la part des Fonds. Par conséquent, vous assumerez une portion de ces frais ainsi que des frais d'exploitation des Fonds détenus dans votre Compte.
Comptes non gérés De façon exceptionnelle, nous offrons des comptes non gérés pour lesquels les clients sont responsables des décisions d'investissement et où, au besoin, un GP ou un GPA peut formuler une recommandation. Les commissions ou tout autre frais ou charge connexe seront divulgués au client avant toute transaction.
Planification financière Des plans financiers complets sont offerts à nos clients par l'entremise d’Optimize Family Office Services Inc. Ce service est offert sans frais additionnels aux frais de gestion au niveau du compte facturés aux clients.
Déclarations de revenus et testaments
Par l'entremise d'Optimize Family Office Services Inc., nos clients ont également accès à des services professionnels de préparation de déclarations de revenus ainsi qu'à des testaments et des plans successoraux complets pour répondre à leurs besoins en matière de planification successorale. Ces services professionnels se limitent à la préparation des déclarations de revenus, des testaments et des procurations. Optimize ne fournit pas de conseils en matière de planification fiscale, de planification successorale, de comptabilité ou de services juridiques.
Comptes gérés investis dans des fonds exclusifs de sociétés affiliées liées
Un conflit d'intérêts existe lorsque nous exerçons notre pouvoir discrétionnaire pour investir les actifs de votre Compte dans des fonds exclusifs gérés par Optimize Global Asset Management Inc. Dans de tels cas, le conflit découle du fait qu'Optimize percevra des honoraires supplémentaires provenant de ces fonds, ce qui ne serait pas le cas si votre Compte était investi dans des fonds ou des valeurs mobilières de tiers. Dans une telle situation, il pourrait être perçu que nous privilégions nos intérêts commerciaux par rapport aux vôtres.
Nous gérons ce conflit de la manière suivante : (a) Veiller à ce que chaque Portefeuille modèle Optimize, ainsi que les fonds sous-jacents de votre Compte, vous soient recommandés sur la base d'une évaluation exhaustive de la convenance. Vous recevrez uniquement les produits qui vous conviennent selon notre jugement professionnel. Nous suivons un processus rigoureux de Connaissance du client et de détermination de la convenance, lequel est supervisé par le service de la conformité. (b) Lorsque nous recommandons un produit, nous le faisons après avoir exercé notre jugement professionnel afin d’évaluer la pertinence et la convenance de l’investissement pour vous. L'expertise approfondie de notre équipe d'investissement nous permet d'évaluer rigoureusement nos produits et services afin de garantir qu'ils sont concurrentiels et adaptés à chaque client. (c) Nous divulguons les frais associés aux services qui vous sont fournis, y compris les frais de gestion, les commissions de performance, ainsi que les frais de dépositaire et d'opération. Cela vous permet de comparer et d'évaluer nos coûts en toute transparence. (d) Certains GP et GPA reçoivent une part de leur rémunération en fonction de la valeur des actifs qu'ils gèrent. Ce conflit d'intérêts est géré puisque la prime est calculée sur la valeur globale des actifs ; aucune incitation n'est versée au niveau d'un client ou d'un produit spécifique, ni en fonction de la performance des Fonds. (e) Nous procédons régulièrement à l'examen de fonds comparables sur le marché.
Répartition équitable des occasions d'investissement
Notre politique consiste à s'assurer que nous agissons avec équité, honnêteté et bonne foi lors de la répartition des occasions d'investissement. Cela comprend les valeurs mobilières négociées sur les bourses publiques, les nouvelles émissions ou la participation à un premier appel public à l'épargne. Aucun Compte ne sera privilégié lors de la répartition des occasions d'investissement. Le principal critère lors de la répartition des occasions d'investissement est la convenance de la transaction par rapport au mandat d'investissement spécifique de chaque client. Si la disponibilité d'une occasion d'investissement est insuffisante, l'investissement sera alors réparti au prorata entre les comptes admissibles .109
Les Comptes investiront principalement dans les Portefeuilles modèles. Cela permet à Optimize de mieux répartir les opérations de manière équitable et de garantir que les clients dans des situations analogues bénéficient de placements similaires, au même moment et avec la même VNI.
Émetteurs reliés et associés
Optimize est une filiale en propriété exclusive d’OFG, la société mère. Les Fonds sont les seuls produits de placement gérés par Optimize et mis à la disposition des clients d’Optimize. Les Fonds sont des produits exclusifs et constituent des émetteurs liés et associés, puisque Optimize Global Asset Management Inc. agit à titre de fiduciaire, de Gestionnaire de fonds d'investissement et de Gestionnaire de portefeuille des Fonds. Optimize Global Asset Management Inc. perçoit des frais de gestion et, dans certains cas, des commissions de performance des Fonds. Les Fonds sont les seuls émetteurs liés et associés d’Optimize.
Des renseignements supplémentaires concernant les Fonds et leur mode de gestion sont énoncés dans le document Optimize Fund Document de divulgation sous les rubriques « Conflits d'intérêts » et « Frais et dépenses ».
Produits exclusifs
Lorsque vous adhérez au Programme de Gestion Privée Optimize, votre Compte est investi dans les Fonds. Nous sélectionnons le Portefeuille modèle le plus approprié pour vous, lequel comprendra un ou plusieurs Fonds. La sélection des Fonds est fondée sur votre situation personnelle et vos besoins en matière de placement, susceptibles d’évoluer au fil du temps. Comme nous proposons principalement des produits exclusifs, notre évaluation de la convenance ne tiendra pas compte du marché élargi des produits non exclusifs ni de la question de savoir si ces derniers seraient supérieurs, inférieurs ou équivalents pour répondre à vos besoins et à vos objectifs de placement.
La Brochure du Programme de Gestion Privée Optimize décrit l'utilisation des Portefeuilles modèles et des Fonds pour votre Compte. Nous avons mis en place des politiques et des procédures pour satisfaire à nos obligations de Connaissance du client et de Connaissance du produit, qui comprennent des programmes de conformité et de formation. L'Équipe d'investissement procède à une évaluation continue des Fonds, incluant des examens par les pairs, afin de s'assurer que les produits exclusifs demeurent concurrentiels par rapport aux autres solutions offertes sur le marché.
Correction d'erreurs
Si une erreur devait survenir lors de la gestion de votre Compte, un conflit d'intérêts potentiel pourrait se présenter lors du processus de correction si les frais vous sont imputés ou si un gain est réalisé par Optimize. Nous évitons ce conflit en assumant les coûts liés aux erreurs de négociation.
Contrôle total des affaires des clients
Optimize considère que le plein contrôle ou l'autorité totale sur les affaires financières d'un client constitue un conflit d'intérêts important et inhérent; par conséquent, nous interdisons une telle activité. Cela inclut, sans s'y limiter, le fait d'agir en tant que fiduciaire, liquidateur, mandataire ou d'occuper tout autre poste pouvant conférer à un GP, GPA, PSF ou à un employé le contrôle des affaires financières d'un client. Une exception est accordée aux personnes agissant au nom de membres de leur famille immédiate. L'approbation du service de la conformité est requise dans ces instances.
Transactions personnelles
Optimize a adopté une politique relative aux opérations personnelles afin de prévenir, de détecter et d'atténuer les conflits entre de telles opérations et les intérêts des clients. Toute personne ayant ou pouvant obtenir un accès à des renseignements non publics concernant la composition du portefeuille ou les activités de négociation des comptes de clients a l'interdiction d'utiliser ces renseignements à son profit personnel. Ces personnes ne doivent pas non plus utiliser leur position pour obtenir un traitement de faveur ou des occasions d'investissement qui ne sont généralement pas offertes à nos clients. Ces personnes ne sont autorisées à effectuer une opération personnelle que si elle est conforme à notre politique relative aux opérations personnelles. Celle-ci doit être approuvée par l'agent de conformité désigné, lorsqu'il a été déterminé qu'une telle opération ne créera pas de conflit avec l'intérêt supérieur de nos clients. Les employés sont tenus de faire transmettre des doubles de leurs relevés d'opérations au service de la conformité, qui en examine la conformité de façon continue.
Activités extérieures
Il arrive que des employés d'Optimize participent à des activités extérieures, telles que siéger à un conseil d'administration, participer à des activités communautaires ou poursuivre des intérêts commerciaux personnels. Optimize exige que chacun évite les situations où un conflit d'intérêts pourrait survenir et que les personnes inscrites demandent l'approbation du service de la conformité avant d'entreprendre une activité extérieure. Une analyse est effectuée en fonction de la nature de l'activité et du temps requis, afin de s'assurer que l'incidence pour le client est minimale. Les activités susceptibles de créer un conflit d'intérêts majeur sont interdites.
Dans certaines circonstances, votre GP, GPA ou planificateur financier peut vous fournir des services additionnels tels que des plans financiers ou des produits d'assurance. Ces activités peuvent nécessiter une inscription non liée au secteur des placements. Dans chacun de ces cas, l'approbation du service de la conformité est requise pour offrir ces services à valeur ajoutée. Ces activités ne peuvent vous être proposées que par l'entremise de comptes gérés, ce qui comprend les services additionnels fournis par les Services de bureau de gestion de patrimoine. Ces derniers font partie des frais de gestion que vous payez (à l'exclusion des primes d'assurance).
Ententes de référencement Optimize peut conclure des ententes de référencement en vertu desquelles elle verse des honoraires pour la recommandation d'un client auprès d'Optimize. Aucun paiement ne sera effectué à moins que les investisseurs recommandés n'aient été préalablement informés de l'entente par écrit, que les modalités leur aient été expliquées et que toutes les lois applicables aux valeurs mobilières soient respectées.
Ententes de dollars-services (soft dollars) Les ententes de de dollars-services (soft dollars) surviennent lorsque des courtiers acceptent de fournir d'autres services (liés à la recherche et à l'exécution d'ordres) sans frais supplémentaires pour Optimize en échange d'opérations de courtage provenant des clients d'Optimize, y compris les Comptes. Optimize n'a pas recours aux ententes de dollars-services.
Meilleure exécution
La plupart des opérations sur valeurs mobilières cotées en bourse pour Optimize et pour les Comptes de clients sont exécutées par le Réseau Indépendant de la Banque Nationale. Celui-ci offre des tarifs concurrentiels tant pour l'exécution des opérations que pour les frais de garde. Dans le cadre de notre surveillance des tiers, nous examinons régulièrement les taux de commission offerts par d'autres courtiers d'exécution et les frais de garde facturés par d'autres dépositaires, afin de nous assurer que nous bénéficions de tarifs justes et concurrentiels.
Évaluation à la juste valeur
Les Frais liés au compte que vous payez sont établis en fonction de la valeur des actifs de votre Compte. Un conflit d'intérêts potentiel existe, car plus l'évaluation de votre Compte est élevée, plus les frais qui nous sont versés sont importants. Afin de garantir l’évaluation à la juste valeur des valeurs mobilières de votre Compte, Optimize a mis en oeuvre des politiques et des procédures établissant des principes de tarification pour les obligations, les actions et les titres illiquides, ainsi qu'une politique d'évaluation des devises et des titres étrangers.
Document de divulgation sur la relation Veuillez consulter le Document de divulgation sur la relation pour obtenir de plus amples renseignements concernant les conflits d'intérêts susceptibles de survenir lorsque Optimize fournit des services aux Comptes, le processus de traitement des plaintes d'Optimize, ainsi que d'autres renseignements importants.