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Avec l'arrivée d'un temps plus frais, la fin de l'année 2022 est déjà en vue. C'est peut-être le moment d'envisager des stratégies de planification fiscale avant la fin de l'année. Si vous envisagez d'ajuster votre portefeuille, il est peut-être possible de tirer parti de vos pertes en les vendant.
Qu'est-ce que la vente avec pertes fiscales ?
En règle générale, un investissement détenu dans un compte non enregistré qui est vendu à un prix inférieur à son coût initial entraîne une perte en capital. À des fins fiscales, 50 % de la perte en capital peut être utilisée pour compenser toute plus-value imposable réalisée au cours de l'année afin de réduire l'impôt à payer. Si les plus-values ne sont pas suffisantes pour compenser les pertes, la perte en capital nette peut être reportée sur l'une des trois années d'imposition précédentes pour compenser les plus-values réalisées, ou reportée en avant pour être utilisée contre des plus-values réalisées à l'avenir. Soyez attentif aux règles relatives aux "pertes superficielles", qui refusent la perte en capital si vous ou une entité affiliée (comme un conjoint, un REER, un CELI) acquérez le même titre 30 jours avant/après la date de la transaction à l'origine de la perte. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser la perte en capital dans l'année fiscale en cours pour compenser les gains en capital. La perte en capital sera plutôt ajoutée au prix de base rajusté du bien identique.
Donation aux enfants adultes
La donation d'investissements ayant perdu de la valeur à un enfant adulte peut permettre à une personne se situant dans une tranche d'imposition inférieure de bénéficier de la plus-value/du revenu ultérieur(e), ce qui se traduit par une réduction de l'impôt pour la cellule familiale. Cela déclenchera également une perte en capital dans vos mains, ce qui peut aider à compenser les plus-values réalisées. Dans le cadre de la planification successorale, le transfert d'actifs à vos enfants de votre vivant peut réduire la valeur de votre succession et les éventuels impôts ou frais d'homologation (le cas échéant) de votre succession à votre décès.
Planification fiscale de fin d'année par le don de titres
La planification fiscale de fin d'année implique souvent des dons à des œuvres de bienfaisance. Le don "en nature" de titres cotés en bourse qui ont pris de la valeur élimine les plus-values et permet de bénéficier d'un crédit d'impôt pour la juste valeur marchande des titres. En revanche, si les titres ont perdu de la valeur, vous pouvez simplement les vendre pour déduire la perte en capital et faire un don en espèces, ce qui vous donnera droit à un crédit d'impôt pour les dons. (Contrairement aux titres à plus-value, pour lesquels la plus-value ne sera éliminée que si vous donnez des actions "en nature", vous pourrez toujours déduire la perte en capital). N'oubliez pas de faire des dons de bienfaisance avant la date limite du 31 décembre 2022 pour qu'ils soient pris en compte dans vos impôts de 2022. N'hésitez pas à demander l'aide d'un spécialiste de la planification fiscale pour votre situation.